Tous nos enseignements sont soumis à nos conditions générales hormis les « ateliers liberté » qui fonctionnent sans taxe d’inscription et sans engagement à l’année.


Conditions générales 2017/2018

Tous nos enseignements sont soumis à nos conditions générales hormis les « ateliers liberté » qui fonctionnement sans taxe d’inscription et sans engagement à l’année.

 1- Cours d’essai

Un cours d’essai est possible pour chacun des cours proposés. Ce cours est payant au tarif suivant :

  • Cours d’essai de chant jusque 5 ans et pour un cours d’essai de théâtre : CHF 20.-
  • Cours d’essai de chant collectif : CHF 30.-
  • Cours d’essai de chant privé : CHF 60.- les 45 mn.

Si vous vous inscrivez, le coût est intégré à l’écolage général.
Si vous ne poursuivez pas, le cours d’essai est réglé après la séance.

Pour certains cours, il n’y a pas de cours d’essai possible.

2 – Cours réguliers

Inscription
Une taxe d’inscription annuelle de CHF 60.- est perçue à l’inscription.
Elle est payable une seule fois par élève pour l’année scolaire et elle inclut les frais d’inscription pour les ateliers et les stages.
Elle tient lieu de garantie d’engagement.

Annulation
Toute annulation doit être adressée par écrit (mail ou courrier) à la direction de l’école.
Annulation d’inscription intervenant jusqu’à 7 jours avant le début des cours : la taxe d’inscription n’est pas remboursée. Passé ce délai, l’écolage annuel est dû.

Engagement
Sauf dans les cas particuliers (cours à la carte, abonnement pour un nombre de cours fixe, etc.), l’élève s’engage jusqu’à la fin de l’année scolaire (jusqu’au mois de juin), et ce même s’il s’inscrit en cours d’année. L’écolage est dû dans sa totalité. Les sommes versées ne sont pas remboursées, sauf dans les cas mentionnés au présent règlement.
L’année 2017 – 2018 se compose de 35 semaines, réparties en 3 trimestres :

  • 1er trimestre : Du 11 septembre au 15 décembre 2017 (13 semaines)
  • 2ème trimestre : Du 8 janvier au 23 mars 2018 (10 semaines)
  • 3ème trimestre : Du 9 avril au 29 juin 2018 (12 semaines).

3 – Ateliers et stages ponctuels

Ateliers
Sauf exception, une taxe d’inscription annuelle de CHF 60.- est perçue à l’inscription.
Elle est payable une seule fois par élève pour l’année scolaire.
La totalité des frais de l’atelier est payable à l’inscription.
Cette somme reste acquise à l’école et n’est pas remboursable en cas d’annulation de l’inscription par l’élève.

Stages
Sauf exception, une taxe d’inscription de CHF 10.- est perçue à l’inscription.
La totalité des frais de stage est payable à l’inscription.
Cette somme reste acquise à l’école et n’est pas remboursable en cas d’annulation de l’inscription par l’élève.

4 – Écolage et paiement des cours

L’écolage doit être acquitté avant le premier cours. Aucun cours ne sera accessible sans justificatif de paiement.
Un rabais de famille de 5% est accordé dès la deuxième inscription ou pour un deuxième cours. Les rabais famille et deuxième cours ne sont pas cumulables.

Le règlement s’effectue par bulletin de versement par virement bancaire ou en espèces :

  • En un versement unique avant le premier cours (obligatoire pour les élèves adultes) :
    – avec 10 % de réduction de l’écolage total payé avant le 30 octobre,
    – avec 5 % de réduction de l’écolage total pour les inscriptions entre le 31 octobre et le 16 février.
  • En versements trimestriels identiques :
    – le premier trimestre se règle avant le premier cours
    – le deuxième trimestre se règle fin décembre
    – le troisième trimestre se règle  fin mars.

5 – Absences de l’élève

Toute absence doit être signalée et justifiée auprès de la direction de l’école.
Les élèves sont tenus d’informer le secrétariat de leurs absences, si possible par mail. Aucune déduction sur la finance de cours ne peut être envisagée, ni aucun cours remplacé, en cas d’absence injustifiée au moins 24 heures à l’avance.
En cas d’absence de plus de trois semaines pour maladie ou accident, le remboursement peut être obtenu (franchise de 3 cours) à la condition d’avoir prévenu la direction de l’école par mail ou courrier, et de présenter le certificat médical référent.

6 – Exclusion

L’école se réserve le droit d’exclure un élève, notamment en cas de grave problème de comportement ou en cas d’absence répétée sans motif sérieux justifié par un certificat (maladie, accident, problème critique …).
L’exclusion se fait après un avertissement transmis par mail et/ou courrier simple à l’élève et/ou à son représentant légal. La totalité de l’écolage reste due et aucun remboursement n’est possible.

7- Rappels et impayés

Tout rappel entraîne une majoration de CHF10.- sur la facture.
Les frais conséquents aux procédures de poursuite d’écolages impayés sont à la charge de l’élève.

8 – Assurances

Les élèves sont tenus d’être personnellement assurés contre les accidents, ainsi qu’en cas de dommages matériels et corporels à autrui, au sein de l’établissement et pour toute activité de l’école hors-les-murs.
Catalyse décline toute responsabilité en cas d’accidents qui pourraient survenir pendant ses cours.
Catalyse décline toute responsabilité en cas de vol d’objets personnels pendant ses activités.

9 – Durée et organisation des cours

Catalyse se réserve le droit à des modifications en cours d’année, notamment concernant le calendrier, les horaires des cours/ ateliers/ stages, et les professeurs le cas échéant.
La durée d’un cours collectif est revue si le nombre d’élèves prévu pour ce cours n’est pas atteint, et ce sans changement de tarif. Exemple : un cours de 2h prévu pour 4 élèves, peut devenir 1h30 avec 3 élèves ou 1h avec 2 élèves.

10 – Annulation par Catalyse

Catalyse se réserve le droit d’annuler un cours/ atelier/ stage. Dans ce cas, Catalyse s’engage à avertir les participants inscrits dans les plus brefs délais et à rembourser la totalité des sommes perçues.

11- Droit applicable – For judiciaire

Les conditions ci-dessus sont régies par le droit suisse. Toute contestation sera soumise à la juridiction des tribunaux de Genève.